Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE LA GRANDE CAVE
SARL LA GRANDE CAVE

Numéro de dépôt :
97698457
Date de dépôt :
30/09/1997
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
30/09/2007

Présentation de la marque CUVEE LA GRANDE CAVE

Déposée le 30 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GRANDE CAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CUVEE LA GRANDE CAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GRANDE CAVE domicilié(e) " Pizay ", 69220 ST JEAN D'ARDIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 829 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CAILLAUD Philippe Co-Gérant SARL LA GRANDE CAVE - France.

La marque CUVEE LA GRANDE CAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE LA GRANDE CAVE est expirée depuis le 30 septembre 2007.

LA GRANDE CAVE a également déposé les autres marques suivantes : GUYBOUT DE FRAYTIERE , GRIVELET PERE ET FILS , HENRI DE VILLARS


SARL LA GRANDE CAVE - " Pizay ", 69220 ST JEAN D'ARDIERES - France - SIREN 397829516


Mr CAILLAUD Philippe Co-Gérant SARL LA GRANDE CAVE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Vins.